La Dématérialisation de la Création de signature numérique a été harmoniser dans toute europe pour que l’ Intégrité du document soit vérifier par des autorité de certification.

En août 2014, le Parlement européen a approuvé un nouveau cadre réglementaire pour l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur : le règlement eIDAS n° 910/2014, qui est finalement entré en vigueur le 1er juillet 2016, abrogeant la directive précédente.

Dans cet article, nous donnerons la définition des trois types de signature électronique et dans quel qua on peut utuliser.


Signature électronique simple, avancée et qualifiée selon la nouvelle norme européenne

Les signatures électroniques simple, avancée et qualifiée sont régies par le Règlement (UE) n° 910/2014 du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014, qui traite de l’identification électronique et des services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur.

Le nouveau règlement européen n° 910/2014, appelé eIDAS, poursuit le même objectif que la directive précédente : créer un climat de confiance qui rende possible et renforce le commerce électronique et les transactions numériques dans l’UE.

En d’autres termes, l’objectif est d’éliminer tous les obstacles aux transactions électroniques existant entre les pays membres. À cette fin, l’eIDAS établit des schémas communs d’identification des citoyens et de validité de leurs signatures électroniques, afin de pouvoir réaliser des opérations en ligne avec davantage de sécurité, de facilité et d’efficacité au niveau européen.

Contrairement à la directive précédente, le nouveau règlement présente l’avantage de s’appliquer directement à tous les États de l’Union. La transposition de la loi dans chacun d’entre eux n’est donc plus nécessaire.

Cela élimine l’un des principaux problèmes de la directive 1999/93/CE : le fait que chaque État devait l’interpréter à sa manière, ce qui compliquait par exemple la reconnaissance et la validité de la signature électronique avancée dans les différents États et tribunaux de l’UE.

Les différent niveaux de sécurité ?

La signature électronique simple

La signature électronique de niveaux simple reste la signature électronique la plus utiliser de nos jour et peut remplacer la signature manuscrite, la signature simplifier n’a pas de Authentification pour s’assurer de la personne qui signe mais en moins sa reste la signature qui a le niveaux de sécurité le plus bas. n’a pas de grande valeur juridique face au tribunal.

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La signature électronique avancée

La signature électronique de niveaux avancée répond à une vérification poussée de l’identité du signataire, auquel elle est liée de manière univoque grâce à un Archivage Électroniquement de preuve Probante qui remplace le cachet qui été utuliser avent dans les signature manuscrite qui peut servir au tribunal si besoin.

cette signature a un certificat de preuve qui sert principalement pour les documents suivant : contrats de travail, contrats commerciaux, ordres de mission, validation de décision interne…

La signature électronique qualifiée

il s’agit d’une signature électronique qualifié, sa spécificité est quelle la signature et vérifier de bout en bout avec certificat électronique sans qu’on puisse modifier ou changer quoi que ce soit de la signature. avec un dossier de preuve très solide est inviolable et sert principalement pour les actions suivantes : crédits à la consommation, de contrats d’assurance-vie ou de transactions réglementées.

Horodatage des preuve fait que se certificat qualifié et seul qui tien le plus de preuve probante.

Le choix d’un prestataires de services de Confiance ou Tiers de confiance

le choix du prestataire de services est très important ses pour sa que il a des prestataire qui ne répond pas au norme et d’autre qui y réponde beaucoup mieux au norme que je vous recommande, le choix du prestataire joue beaucoup sur la valeur de sa signature électronique donc de sa valeur juridique.

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